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DPSL

Active
Siren903 983 245571025000 BESANCONCréée le 11 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 903 983 245, DPSL est une 5710 créée le 11 octobre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 B rue Jacquard, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 8891A comme activité principale. La direction est assurée par DJAMEL DEBIANE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DPSL

Dénomination
DPSL
SIREN
903 983 245
SIRET (siège)
903 983 245 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79903983245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 983 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
8891A
Date de création
11 octobre 2021
Siège social
10 B RUE JACQUARD, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DPSL

L'accueil d'enfants de moins de 6 ans, d'une capacité maximum de douze places

Finances de DPSL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DPSL

DD

DJAMEL DEBIANE

Président de SAS

Depuis la création (11 octobre 2021) · 5 ans

PS

PAMELA SALERNE

Directeur général

Depuis la création (11 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de DPSL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    903 983 245 00015 · ouvert le 08 octobre 2021 · NAF 8891A

Documents juridiques de DPSL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de DPSL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DPSL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DPSL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DPSL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DPSL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DPSL

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-10-11

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2021

Accords collectifs de DPSL

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de DPSL a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur DPSL

Quel est le numéro SIREN de DPSL ?

Le numéro SIREN de DPSL est 903 983 245. Le SIRET de son siège social est 903 983 245 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79903983245.

Qui dirige DPSL ?

DPSL est dirigée par DJAMEL DEBIANE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DPSL ?

Le siège social de DPSL est situé 10 B rue Jacquard, 25000 Besancon.

DPSL est-elle toujours en activité ?

Oui, DPSL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DPSL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DPSL.

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