CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DPT est une SCI immatriculée le 23 août 1995 sous le numéro SIREN 401 987 979. Elle est domiciliée Landon Ferme des Bruyeres, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. GHISLAINE POIGEAUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DPT

Dénomination
DPT
SIREN
401 987 979
SIRET (siège)
401 987 979 00028
N° TVA intracommunautaire
FR03401987979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 987 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 août 1995
Siège social
LANDON FERME DES BRUYERES, 39100, DOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DPT

L'ACQUISITION LA PROPRIETE ET L'EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ECHANGE OU AUTREMENT...

Finances de DPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DPT

GP

GHISLAINE POIGEAUT

Gérant

Depuis la création (23 août 1995) · 31 ans

Établissements de DPT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    401 987 979 00028 · ouvert le 04 août 1995 · NAF 6820B

  • 39100 CHAMPVANSFermé

    401 987 979 00010 · ouvert le 04 août 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de DPT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 16 août 1995

  • Acte

Comptes annuels de DPT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DPT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DPT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 1995

Questions fréquentes sur DPT

Quel est le numéro SIREN de DPT ?

Le numéro SIREN de DPT est 401 987 979. Le SIRET de son siège social est 401 987 979 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03401987979.

Qui dirige DPT ?

DPT est dirigée par GHISLAINE POIGEAUT, gérant.

Où se situe le siège social de DPT ?

Le siège social de DPT est situé Landon Ferme des Bruyeres, 39100 Dole.

DPT est-elle toujours en activité ?

Oui, DPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DPT.