DR BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DR BAT est une SARL immatriculée le 24 octobre 2000 sous le numéro SIREN 433 335 783. Son siège social est situé 17 av Gambetta, 75020 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.
Fiche d'identité de DR BAT
INSEE- Dénomination
- DR BAT
- SIREN
- 433 335 783
- SIRET (siège)
- 433 335 783 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72433335783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 335 783
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 24 octobre 2000
- Siège social
- 17 AV GAMBETTA, 75020, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DR BAT
Travaux de peinture et vitrerie
Finances de DR BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DR BAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DR BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75020 PARISSiègeActif
433 335 783 00018 · ouvert le 24 octobre 2000 · NAF 4334Z
Documents juridiques de DR BAT
INPIComptes annuels de DR BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DR BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DR BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DR BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DR BAT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 29 juin 2026 · N° 26/07490
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026004430
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 17 avril 2025 · N° 2025P00598
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DR BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DR BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2000
Questions fréquentes sur DR BAT
Quel est le numéro SIREN de DR BAT ?
Le numéro SIREN de DR BAT est 433 335 783. Le SIRET de son siège social est 433 335 783 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72433335783.
Où se situe le siège social de DR BAT ?
Le siège social de DR BAT est situé 17 av Gambetta, 75020 Paris.
DR BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, DR BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DR BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DR BAT.
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