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DRBAS MOHAMAD

Active
Siren403 375 280Entrepreneur individuel06200 NICECréée le 19 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 375 280, DRBAS MOHAMAD est un entrepreneur individuel créé le 19 janvier 1996. Elle est domiciliée 27 av de la Mediterranee, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 4782Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DRBAS MOHAMAD

Dénomination
DRBAS MOHAMAD
SIREN
403 375 280
SIRET (siège)
403 375 280 00035
N° TVA intracommunautaire
FR24403375280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 375 280
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
19 janvier 1996
Siège social
27 AV DE LA MEDITERRANEE, 06200, NICE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DRBAS MOHAMAD

Ambulant : Commerce de détail de textiles , habillement, chaussures, produits ménagers, toutes marchandises sur marchés livraison de repas de courses à domicile à vélo

Finances de DRBAS MOHAMAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DRBAS MOHAMAD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DRBAS MOHAMAD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06200 NICESiègeActif

    403 375 280 00035 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 4782Z

  • 06300 NICEFermé

    403 375 280 00019 · ouvert le 19 janvier 1996 · NAF 4782Z

  • 06200 NICEFermé

    403 375 280 00027 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 4782Z

Documents juridiques de DRBAS MOHAMAD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de DRBAS MOHAMAD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DRBAS MOHAMAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DRBAS MOHAMAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DRBAS MOHAMAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DRBAS MOHAMAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DRBAS MOHAMAD

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  3. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-01

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-01

  5. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 1996

Questions fréquentes sur DRBAS MOHAMAD

Quel est le numéro SIREN de DRBAS MOHAMAD ?

Le numéro SIREN de DRBAS MOHAMAD est 403 375 280. Le SIRET de son siège social est 403 375 280 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24403375280.

Où se situe le siège social de DRBAS MOHAMAD ?

Le siège social de DRBAS MOHAMAD est situé 27 av de la Mediterranee, 06200 Nice.

DRBAS MOHAMAD est-elle toujours en activité ?

Oui, DRBAS MOHAMAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DRBAS MOHAMAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DRBAS MOHAMAD.

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