978 265 411
Active1072Z · Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Fiche d'identité de 978 265 411
INSEE- Dénomination
- 978 265 411
- SIREN
- 978 265 411
- SIRET (siège)
- 978 265 411 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38978265411Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 265 411
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1072Z - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
- Date de création
- 29 août 2023
- Siège social
- Séné
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 978 265 411
fabrication et vente des biscuits et mets salés sur les marchés.
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Dirigeants et représentants de 978 265 411
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 978 265 411
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SénéSiègeActif
978 265 411 00014 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 1072Z
Documents juridiques de 978 265 411
INPIConformité de 978 265 411
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 978 265 411. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 978 265 411 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 978 265 411
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-29 · Début d'activité : 2023-09-01
- création
Date d'effet : 29 août 2023
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