DROIT Clémence
Active6820A · Location de logements
DROIT Clémence est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 2024, identifié par le SIREN 837 551 753. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE Naudet, 33170 Gradignan. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DROIT Clémence
INSEE- Dénomination
- DROIT Clémence
- SIREN
- 837 551 753
- SIRET (siège)
- 837 551 753 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR57837551753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 551 753
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 25 mars 2024
- Siège social
- RUE Naudet, 33170, Gradignan
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de DROIT Clémence
LOUEUR EN MEUBLE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de DROIT Clémence
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33170 GradignanSiègeActif
837 551 753 00028 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A
Conformité de DROIT Clémence
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROIT Clémence. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DROIT Clémence n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DROIT Clémence
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 2024
Questions fréquentes sur DROIT Clémence
Quel est le numéro SIREN de DROIT Clémence ?
Le numéro SIREN de DROIT Clémence est 837 551 753. Le SIRET de son siège social est 837 551 753 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57837551753.
Où se situe le siège social de DROIT Clémence ?
Le siège social de DROIT Clémence est situé RUE Naudet, 33170 Gradignan.
DROIT Clémence est-elle toujours en activité ?
Oui, DROIT Clémence est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DROIT Clémence est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROIT Clémence.
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