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DROIT DANIEL

Active
Siren307 575 167Entrepreneur individuel78720 SENLISSECréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 307 575 167, DROIT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve Haras du Val des Bouillon la Ferme des Bouillons, 78720 Senlisse. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de DROIT DANIEL

Dénomination
DROIT DANIEL
SIREN
307 575 167
SIRET (siège)
307 575 167 00027
N° TVA intracommunautaire
FR15307575167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 575 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
HARAS DU VAL DES BOUILLON LA FERME DES BOUILLONS, 78720, SENLISSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DROIT DANIEL

Autres activités liées au sport,Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de DROIT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROIT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROIT DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 78720 SENLISSESiègeActif

    307 575 167 00027 · ouvert le 13 février 1997 · NAF 0143Z

  • 92140 CLAMARTActif

    307 575 167 00019 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 2910Z

Documents juridiques de DROIT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROIT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROIT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROIT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROIT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROIT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROIT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur DROIT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DROIT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DROIT DANIEL est 307 575 167. Le SIRET de son siège social est 307 575 167 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15307575167.

Où se situe le siège social de DROIT DANIEL ?

Le siège social de DROIT DANIEL est situé Haras du Val des Bouillon la Ferme des Bouillons, 78720 Senlisse.

DROIT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DROIT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROIT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROIT DANIEL.

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