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DROIT MICHAEL

Active
Siren982 748 295SAS94600 Choisy-le-RoiCréée le 26 décembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

DROIT MICHAEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 2023, identifiée par le SIREN 982 748 295. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 RUE Camille Desmoulins, 94600 Choisy-le-Roi. Son activité principale relève du code NAF 9609Z. Elle est dirigée par MICHAEL DROIT, président de sas.

Fiche d'identité de DROIT MICHAEL

Dénomination
DROIT MICHAEL
SIREN
982 748 295
SIRET (siège)
982 748 295 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28982748295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 748 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
100 €
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
26 décembre 2023
Siège social
22 RUE Camille Desmoulins, 94600, Choisy-le-Roi
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROIT MICHAEL

Interventions aquatiques, Coaching sportif, remplacement temporaire ou définitif

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Finances de DROIT MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DROIT MICHAEL

MD

MICHAEL DROIT

Président de SAS

Depuis la création (26 décembre 2023) · 2 ans

Établissements de DROIT MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94600 Choisy-le-RoiSiègeActif

    982 748 295 00010 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DROIT MICHAEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2023

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 20 décembre 2023

  • Copie des statuts

Comptes annuels de DROIT MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROIT MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROIT MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROIT MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DROIT MICHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DROIT MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROIT MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 2023

Questions fréquentes sur DROIT MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de DROIT MICHAEL ?

Le numéro SIREN de DROIT MICHAEL est 982 748 295. Le SIRET de son siège social est 982 748 295 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28982748295.

Qui dirige DROIT MICHAEL ?

DROIT MICHAEL est dirigée par MICHAEL DROIT, président de sas.

Où se situe le siège social de DROIT MICHAEL ?

Le siège social de DROIT MICHAEL est situé 22 RUE Camille Desmoulins, 94600 Choisy-le-Roi.

DROIT MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DROIT MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROIT MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROIT MICHAEL.

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