DROMARD ALAIN
Active3312Z · Réparation de machines et équipements mécaniques
DROMARD ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 février 2013 sous le numéro SIREN 791 340 821. Son siège social est situé Sur la Roche, 39370 Les Bouchoux. DROMARD ALAIN relève du secteur réparation de machines et équipements mécaniques (code NAF 3312Z).
Fiche d'identité de DROMARD ALAIN
INSEE- Dénomination
- DROMARD ALAIN
- SIREN
- 791 340 821
- SIRET (siège)
- 791 340 821 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49791340821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 340 821
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3312Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
- Date de création
- 28 février 2013
- Siège social
- SUR LA ROCHE, 39370, LES BOUCHOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DROMARD ALAIN
Prestation mécanique de matériel agricole, travaux publics et forestier ; prestation de services déneigement.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de DROMARD ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39370 LES BOUCHOUXSiègeActif
791 340 821 00010 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 3312Z
Documents juridiques de DROMARD ALAIN
INPIConformité de DROMARD ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROMARD ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DROMARD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DROMARD ALAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-01
- création
Date d'effet : 28 février 2013
Questions fréquentes sur DROMARD ALAIN
Quel est le numéro SIREN de DROMARD ALAIN ?
Le numéro SIREN de DROMARD ALAIN est 791 340 821. Le SIRET de son siège social est 791 340 821 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49791340821.
Où se situe le siège social de DROMARD ALAIN ?
Le siège social de DROMARD ALAIN est situé Sur la Roche, 39370 Les Bouchoux.
DROMARD ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DROMARD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DROMARD ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROMARD ALAIN.
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