DROUARD CLEMENCE

Active

Siren983 131 285Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 04 janvier 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DROUARD CLEMENCE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 131 285. Son siège social est situé 9 T av Arthur Gaulard, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. La direction est assurée par CLEMENCE DROUARD en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de DROUARD CLEMENCE

INSEE

Dénomination: DROUARD CLEMENCE
SIREN: 983 131 285
SIRET (siège): 983 131 285 00030
N° TVA intracommunautaire: FR33983131285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 983 131 285
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 septembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 04 janvier 2024
Siège social: 9 T AV ARTHUR GAULARD, 25000, Besançon
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DROUARD CLEMENCE

Atelier d'architecture

Finances de DROUARD CLEMENCE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUARD CLEMENCE

INSEE

CLEMENCE DROUARD

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (04 janvier 2024) · 2 ans

Établissements de DROUARD CLEMENCE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

25000 BesançonSiègeActif
983 131 285 00030 · ouvert le 08 janvier 2024 · NAF 7111Z
25000 BesançonFermé
983 131 285 00014 · ouvert le 08 janvier 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DROUARD CLEMENCE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUARD CLEMENCE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUARD CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUARD CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUARD CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUARD CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUARD CLEMENCE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 septembre 2024création
Date d'effet : 04 janvier 2024

Questions fréquentes sur DROUARD CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de DROUARD CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de DROUARD CLEMENCE est 983 131 285. Le SIRET de son siège social est 983 131 285 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33983131285.

Qui dirige DROUARD CLEMENCE ?

DROUARD CLEMENCE est dirigée par CLEMENCE DROUARD, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de DROUARD CLEMENCE ?

Le siège social de DROUARD CLEMENCE est situé 9 T av Arthur Gaulard, 25000 Besançon.