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DROUARD DANIEL

Active
Siren447 943 960Entrepreneur individuel74920 COMBLOUXCréée le 15 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DROUARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 août 2002 sous le numéro SIREN 447 943 960. Son siège social est situé 544 Che du Thural, 74920 Combloux. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DROUARD DANIEL

Dénomination
DROUARD DANIEL
SIREN
447 943 960
SIRET (siège)
447 943 960 00016
N° TVA intracommunautaire
FR03447943960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 943 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
15 août 2002
Siège social
544 CHE DU THURAL, 74920, COMBLOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROUARD DANIEL

Activités photographiques

Finances de DROUARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74920 COMBLOUXSiègeActif

    447 943 960 00016 · ouvert le 15 août 2002 · NAF 7420Z

Documents juridiques de DROUARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 août 2002

Questions fréquentes sur DROUARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DROUARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de DROUARD DANIEL est 447 943 960. Le SIRET de son siège social est 447 943 960 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03447943960.

Où se situe le siège social de DROUARD DANIEL ?

Le siège social de DROUARD DANIEL est situé 544 Che du Thural, 74920 Combloux.

DROUARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUARD DANIEL.

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