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DROUARD FRANCINE

Active
Siren317 348 290Entrepreneur individuel03400 SAINT-ENNEMONDCréée le 01 avril 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 317 348 290, DROUARD FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1997. Son siège social est situé Les Rubis, 03400 Saint-Ennemond. DROUARD FRANCINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DROUARD FRANCINE

Dénomination
DROUARD FRANCINE
SIREN
317 348 290
SIRET (siège)
317 348 290 00022
N° TVA intracommunautaire
FR67317348290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 348 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 avril 1997
Siège social
LES RUBIS, 03400, SAINT-ENNEMOND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROUARD FRANCINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DROUARD FRANCINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03400 SAINT-ENNEMONDSiègeActif

    317 348 290 00022 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 0111Z

Conformité de DROUARD FRANCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUARD FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUARD FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DROUARD FRANCINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur DROUARD FRANCINE

Quel est le numéro SIREN de DROUARD FRANCINE ?

Le numéro SIREN de DROUARD FRANCINE est 317 348 290. Le SIRET de son siège social est 317 348 290 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67317348290.

Où se situe le siège social de DROUARD FRANCINE ?

Le siège social de DROUARD FRANCINE est situé Les Rubis, 03400 Saint-Ennemond.

DROUARD FRANCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUARD FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUARD FRANCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUARD FRANCINE.

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