CheckersProcédures

DROUARD JACQUES

Active
Siren331 792 606Entrepreneur individuel24560 ISSIGEACCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DROUARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1985 sous le numéro SIREN 331 792 606. Le siège social de l'entreprise se trouve Bournaquel, 24560 Issigeac. L'entreprise déclare le code NAF 020B comme activité principale.

Fiche d'identité de DROUARD JACQUES

Dénomination
DROUARD JACQUES
SIREN
331 792 606
SIRET (siège)
331 792 606 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11331792606Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 792 606
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
BOURNAQUEL, 24560, ISSIGEAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROUARD JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DROUARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUARD JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 24560 ISSIGEACSiègeFermé

    331 792 606 00013 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 020B

Documents juridiques de DROUARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur DROUARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DROUARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de DROUARD JACQUES est 331 792 606. Le SIRET de son siège social est 331 792 606 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11331792606.

Où se situe le siège social de DROUARD JACQUES ?

Le siège social de DROUARD JACQUES est situé Bournaquel, 24560 Issigeac.

DROUARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUARD JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Issigeac

Toutes les entreprises à Issigeac