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DROUARD JACQUES

Active
Siren398 473 066Entrepreneur individuel19100 BRIVE-LA-GAILLARDECréée le 03 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DROUARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 473 066. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Gambetta, 19100 Brive-la-Gaillarde. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DROUARD JACQUES

Dénomination
DROUARD JACQUES
SIREN
398 473 066
SIRET (siège)
398 473 066 00023
N° TVA intracommunautaire
FR37398473066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 473 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 octobre 1994
Siège social
5 RUE GAMBETTA, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DROUARD JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DROUARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUARD JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif

    398 473 066 00023 · ouvert le 22 avril 2011 · NAF 6820B

  • 37230 FONDETTESFermé

    398 473 066 00015 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 511R

Documents juridiques de DROUARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 1994

Questions fréquentes sur DROUARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DROUARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de DROUARD JACQUES est 398 473 066. Le SIRET de son siège social est 398 473 066 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37398473066.

Où se situe le siège social de DROUARD JACQUES ?

Le siège social de DROUARD JACQUES est situé 5 rue Gambetta, 19100 Brive-la-Gaillarde.

DROUARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUARD JACQUES.

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