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DROUARD YVES

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Siren808 885 099Entrepreneur individuel03500 BRANSATCréée le 23 décembre 2014

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 808 885 099, DROUARD YVES est un entrepreneur individuel créé le 23 décembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Delaroche, 03500 Bransat. DROUARD YVES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DROUARD YVES

Dénomination
DROUARD YVES
SIREN
808 885 099
SIRET (siège)
808 885 099 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04808885099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 885 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
23 décembre 2014
Siège social
41 RUE DELAROCHE, 03500, BRANSAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROUARD YVES

Production d'électricité

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Établissements de DROUARD YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03500 BRANSATSiègeActif

    808 885 099 00016 · ouvert le 23 décembre 2014 · NAF 3511Z

Conformité de DROUARD YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUARD YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUARD YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DROUARD YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2014

Questions fréquentes sur DROUARD YVES

Quel est le numéro SIREN de DROUARD YVES ?

Le numéro SIREN de DROUARD YVES est 808 885 099. Le SIRET de son siège social est 808 885 099 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04808885099.

Où se situe le siège social de DROUARD YVES ?

Le siège social de DROUARD YVES est situé 41 rue Delaroche, 03500 Bransat.

DROUARD YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUARD YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUARD YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUARD YVES.