CheckersProcédures

DROUART DENIS

Active
Siren405 283 003Entrepreneur individuel31230 ANANCréée le 30 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DROUART DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 décembre 1989 sous le numéro SIREN 405 283 003. Le siège social de l'entreprise se trouve Las Cabanettes, 31230 Anan. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DROUART DENIS

Dénomination
DROUART DENIS
SIREN
405 283 003
SIRET (siège)
405 283 003 00011
N° TVA intracommunautaire
FR96405283003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 283 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 décembre 1989
Siège social
LAS CABANETTES, 31230, ANAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROUART DENIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DROUART DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUART DENIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUART DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31230 ANANSiègeActif

    405 283 003 00011 · ouvert le 30 décembre 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de DROUART DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUART DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUART DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUART DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUART DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUART DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUART DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 décembre 1989

Questions fréquentes sur DROUART DENIS

Quel est le numéro SIREN de DROUART DENIS ?

Le numéro SIREN de DROUART DENIS est 405 283 003. Le SIRET de son siège social est 405 283 003 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96405283003.

Où se situe le siège social de DROUART DENIS ?

Le siège social de DROUART DENIS est situé Las Cabanettes, 31230 Anan.

DROUART DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUART DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUART DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUART DENIS.

Entreprises similaires

Même activité à Anan

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Anan

Toutes les entreprises à Anan