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DROUART MARCEL

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Siren328 207 303Entrepreneur individuel75016 PARISCréée le 01 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DROUART MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 328 207 303. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Benjamin Godard, 75016 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112A.

Fiche d'identité de DROUART MARCEL

Dénomination
DROUART MARCEL
SIREN
328 207 303
SIRET (siège)
328 207 303 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44328207303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 207 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112A
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
5 RUE BENJAMIN GODARD, 75016, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DROUART MARCEL

Activité des géomètres

Finances de DROUART MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUART MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUART MARCEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75016 PARISSiègeFermé

    328 207 303 00012 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 7112A

  • 74110 MORZINEFermé

    328 207 303 00020 · ouvert le 01 juin 1983 · NAF 6820A

Documents juridiques de DROUART MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUART MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUART MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUART MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUART MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUART MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUART MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur DROUART MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DROUART MARCEL ?

Le numéro SIREN de DROUART MARCEL est 328 207 303. Le SIRET de son siège social est 328 207 303 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44328207303.

Où se situe le siège social de DROUART MARCEL ?

Le siège social de DROUART MARCEL est situé 5 rue Benjamin Godard, 75016 Paris.

DROUART MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUART MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUART MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUART MARCEL.

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