DROUAULT GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DROUAULT GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1993 sous le numéro SIREN 409 832 490. Son siège social est situé La Haute Riviere, 53380 La Croixille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.
Fiche d'identité de DROUAULT GERARD
INSEE- Dénomination
- DROUAULT GERARD
- SIREN
- 409 832 490
- SIRET (siège)
- 409 832 490 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR75409832490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 832 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1993
- Siège social
- LA HAUTE RIVIERE, 53380, LA CROIXILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DROUAULT GERARD
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Finances de DROUAULT GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DROUAULT GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DROUAULT GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53380 LA CROIXILLESiègeActif
409 832 490 00018 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0142Z
Documents juridiques de DROUAULT GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DROUAULT GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUAULT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DROUAULT GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUAULT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DROUAULT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DROUAULT GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1993
Questions fréquentes sur DROUAULT GERARD
Quel est le numéro SIREN de DROUAULT GERARD ?
Le numéro SIREN de DROUAULT GERARD est 409 832 490. Le SIRET de son siège social est 409 832 490 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75409832490.
Où se situe le siège social de DROUAULT GERARD ?
Le siège social de DROUAULT GERARD est situé La Haute Riviere, 53380 La Croixille.
DROUAULT GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DROUAULT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DROUAULT GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUAULT GERARD.
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