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DROUEL FABIENNE

Active
Siren993 362 573Entrepreneur individuel69270 Fontaines-sur-SaôneCréée le 31 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DROUEL FABIENNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 octobre 2025 sous le numéro SIREN 993 362 573. Son siège social est situé 30 QUAI Jean-Baptiste Simon, 69270 Fontaines-sur-Saône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DROUEL FABIENNE

Dénomination
DROUEL FABIENNE
SIREN
993 362 573
SIRET (siège)
993 362 573 00020
N° TVA intracommunautaire
FR90993362573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 362 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 février 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
31 octobre 2025
Siège social
30 QUAI Jean-Baptiste Simon, 69270, Fontaines-sur-Saône
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DROUEL FABIENNE

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de DROUEL FABIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUEL FABIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUEL FABIENNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69270 Fontaines-sur-SaôneSiègeActif

    993 362 573 00020 · ouvert le 30 juillet 2025 · NAF 3511Z

  • 04400 EnchastrayesFermé

    993 362 573 00012 · ouvert le 30 juillet 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DROUEL FABIENNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUEL FABIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUEL FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUEL FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUEL FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUEL FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUEL FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2025

Questions fréquentes sur DROUEL FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de DROUEL FABIENNE ?

Le numéro SIREN de DROUEL FABIENNE est 993 362 573. Le SIRET de son siège social est 993 362 573 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90993362573.

Où se situe le siège social de DROUEL FABIENNE ?

Le siège social de DROUEL FABIENNE est situé 30 QUAI Jean-Baptiste Simon, 69270 Fontaines-sur-Saône.

DROUEL FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUEL FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUEL FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUEL FABIENNE.

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