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DROUET DANIEL

Active
Siren792 649 907Entrepreneur individuel77760 RUMONTCréée le 10 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 649 907, DROUET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 2013. Elle est domiciliée 9 Pl du Chateau, 77760 Rumont. L'entreprise déclare le code NAF 4799A comme activité principale.

Fiche d'identité de DROUET DANIEL

Dénomination
DROUET DANIEL
SIREN
792 649 907
SIRET (siège)
792 649 907 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68792649907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 649 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
10 janvier 2013
Siège social
9 PL DU CHATEAU, 77760, RUMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROUET DANIEL

Vente à domicile

Finances de DROUET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77760 RUMONTSiègeActif

    792 649 907 00013 · ouvert le 10 janvier 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de DROUET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2013

Questions fréquentes sur DROUET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DROUET DANIEL ?

Le numéro SIREN de DROUET DANIEL est 792 649 907. Le SIRET de son siège social est 792 649 907 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68792649907.

Où se situe le siège social de DROUET DANIEL ?

Le siège social de DROUET DANIEL est situé 9 Pl du Chateau, 77760 Rumont.

DROUET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUET DANIEL.

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