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DROUET JEAN

Active
Siren331 597 963Entrepreneur individuel25300 DOUBSCréée le 01 septembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 597 963, DROUET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp des Peupliers, 25300 Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DROUET JEAN

Dénomination
DROUET JEAN
SIREN
331 597 963
SIRET (siège)
331 597 963 00056
N° TVA intracommunautaire
FR22331597963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 597 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 septembre 1984
Siège social
IMP DES PEUPLIERS, 25300, DOUBS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DROUET JEAN

Activité des médecins généralistes

Finances de DROUET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUET JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25300 DOUBSSiègeActif

    331 597 963 00056 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 8621Z

  • 25300 PONTARLIERFermé

    331 597 963 00023 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 8622A

Documents juridiques de DROUET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1984

Questions fréquentes sur DROUET JEAN

Quel est le numéro SIREN de DROUET JEAN ?

Le numéro SIREN de DROUET JEAN est 331 597 963. Le SIRET de son siège social est 331 597 963 00056. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22331597963.

Où se situe le siège social de DROUET JEAN ?

Le siège social de DROUET JEAN est situé Imp des Peupliers, 25300 Doubs.

DROUET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUET JEAN.

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