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804 590 479

Active
Siren804 590 479Entrepreneur individuel ROGNONASCréée le 25 août 2023

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 804 590 479

Dénomination
804 590 479
SIREN
804 590 479
SIRET (siège)
804 590 479 00023
N° TVA intracommunautaire
FR72804590479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 590 479
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
25 août 2023
Siège social
ROGNONAS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 804 590 479

confection d'accessoires cousus pour les enfants et pour la maison

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 804 590 479

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 804 590 479

3 établissements, dont 2 en activité.

  • ROGNONASSiègeActif

    804 590 479 00023 · ouvert le 14 août 2023 · NAF 1419Z

  • RognonasSiègeActif

    804 590 479 00031 · ouvert le 21 août 2026 · NAF 1419Z

  • VALBONNEFermé

    804 590 479 00015 · ouvert le 10 septembre 2014 · NAF 7111Z

Documents juridiques de 804 590 479

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 804 590 479

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 804 590 479. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 804 590 479 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 804 590 479

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2023

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