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DROUET PASCAL

Active
Siren444 384 556Entrepreneur individuel76290 MONTIVILLIERSCréée le 28 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DROUET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 384 556. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Imp des Tilleuls, 76290 Montivilliers. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de DROUET PASCAL

Dénomination
DROUET PASCAL
SIREN
444 384 556
SIRET (siège)
444 384 556 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36444384556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 384 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
28 novembre 2002
Siège social
2 IMP DES TILLEULS, 76290, MONTIVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROUET PASCAL

Arts du spectacle vivant

Finances de DROUET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76290 MONTIVILLIERSSiègeActif

    444 384 556 00015 · ouvert le 28 novembre 2002 · NAF 9001Z

Documents juridiques de DROUET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2002

Questions fréquentes sur DROUET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DROUET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DROUET PASCAL est 444 384 556. Le SIRET de son siège social est 444 384 556 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36444384556.

Où se situe le siège social de DROUET PASCAL ?

Le siège social de DROUET PASCAL est situé 2 Imp des Tilleuls, 76290 Montivilliers.

DROUET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUET PASCAL.

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