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DROUILLARD JEAN

Active
Siren329 104 863Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 16 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 329 104 863, DROUILLARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 16 janvier 1984. Son siège social est situé 89 rue Condorcet, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 6501.

Fiche d'identité de DROUILLARD JEAN

Dénomination
DROUILLARD JEAN
SIREN
329 104 863
SIRET (siège)
329 104 863 00033
N° TVA intracommunautaire
FR04329104863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 104 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6501
Date de création
16 janvier 1984
Siège social
89 RUE CONDORCET, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROUILLARD JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DROUILLARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUILLARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DROUILLARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    329 104 863 00033 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 6501

Documents juridiques de DROUILLARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUILLARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUILLARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUILLARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUILLARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUILLARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUILLARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1984

Questions fréquentes sur DROUILLARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de DROUILLARD JEAN ?

Le numéro SIREN de DROUILLARD JEAN est 329 104 863. Le SIRET de son siège social est 329 104 863 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04329104863.

Où se situe le siège social de DROUILLARD JEAN ?

Le siège social de DROUILLARD JEAN est situé 89 rue Condorcet, 69400 Villefranche-sur-Saone.

DROUILLARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUILLARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUILLARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUILLARD JEAN.

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