DROUILLOT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DROUILLOT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 1969, identifié par le SIREN 778 247 395. Elle est domiciliée Clos Martin, 21150 La Roche-Vanneau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de DROUILLOT PASCAL
INSEE- Dénomination
- DROUILLOT PASCAL
- SIREN
- 778 247 395
- SIRET (siège)
- 778 247 395 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR18778247395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 778 247 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 09 septembre 1969
- Siège social
- CLOS MARTIN, 21150, LA ROCHE-VANNEAU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DROUILLOT PASCAL
CONSTRUCTIONS & REPARATIONS MACHINES AGRICOLES
Finances de DROUILLOT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DROUILLOT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DROUILLOT PASCAL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 21150 LA ROCHE-VANNEAUSiègeFermé
778 247 395 00024 · ouvert le 27 mai 1997 · NAF 741J
- 21150 LA ROCHE-VANNEAUFermé
778 247 395 00016 · ouvert le 05 août 1969 · NAF 293D
Documents juridiques de DROUILLOT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DROUILLOT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUILLOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DROUILLOT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUILLOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DROUILLOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DROUILLOT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 1969
Questions fréquentes sur DROUILLOT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DROUILLOT PASCAL ?
Le numéro SIREN de DROUILLOT PASCAL est 778 247 395. Le SIRET de son siège social est 778 247 395 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18778247395.
Où se situe le siège social de DROUILLOT PASCAL ?
Le siège social de DROUILLOT PASCAL est situé Clos Martin, 21150 La Roche-Vanneau.
DROUILLOT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DROUILLOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DROUILLOT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUILLOT PASCAL.
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