DROUVILLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 991 331, DROUVILLE est une SARL créée le 18 mai 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 Les Pensees Forbach, 57600 Forbach. L'entreprise déclare le code NAF 4764Z comme activité principale. ARNAUD DROUVILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DROUVILLE
INSEE- Dénomination
- DROUVILLE
- SIREN
- 497 991 331
- SIRET (siège)
- 497 991 331 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR84497991331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 991 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4764Z
- Date de création
- 18 mai 2007
- Siège social
- 30 LES PENSEES FORBACH, 57600, FORBACH
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DROUVILLE
Activités des sièges sociaux
Finances de DROUVILLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DROUVILLE
INSEEÉtablissements de DROUVILLE
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 57600 FORBACHSiègeActif
497 991 331 00016 · ouvert le 04 avril 2007 · NAF 7010Z
- 57150 CREUTZWALDActif
497 991 331 00024 · ouvert le 04 avril 2007 · NAF 4764Z
- 57150 CREUTZWALDActif
497 991 331 99996
Documents juridiques de DROUVILLE
INPIComptes annuels de DROUVILLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUVILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DROUVILLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent DROUVILLE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRedistribution à une autre chambre
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 09 avril 2026 · N° 26/03360
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/01160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 28 février 2025 · N° 2024009930
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 03 avril 2018 · N° 15/01481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DROUVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DROUVILLE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 mai 2007
Questions fréquentes sur DROUVILLE
Quel est le numéro SIREN de DROUVILLE ?
Le numéro SIREN de DROUVILLE est 497 991 331. Le SIRET de son siège social est 497 991 331 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84497991331.
Qui dirige DROUVILLE ?
DROUVILLE est dirigée par ARNAUD DROUVILLE, gérant.
Où se situe le siège social de DROUVILLE ?
Le siège social de DROUVILLE est situé 30 Les Pensees Forbach, 57600 Forbach.
DROUVILLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DROUVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DROUVILLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUVILLE.
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