DROUX PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DROUX PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er octobre 2015 sous le numéro SIREN 814 054 201. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Champs Fleuris, 71530 Crissey. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de DROUX PASCAL
INSEE- Dénomination
- DROUX PASCAL
- SIREN
- 814 054 201
- SIRET (siège)
- 814 054 201 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR17814054201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 054 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 octobre 2015
- Siège social
- 2 RUE DES CHAMPS FLEURIS, 71530, CRISSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DROUX PASCAL
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de DROUX PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DROUX PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DROUX PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71530 CRISSEYSiègeActif
814 054 201 00011 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 9003A
Documents juridiques de DROUX PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DROUX PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DROUX PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DROUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DROUX PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2015
Questions fréquentes sur DROUX PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DROUX PASCAL ?
Le numéro SIREN de DROUX PASCAL est 814 054 201. Le SIRET de son siège social est 814 054 201 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17814054201.
Où se situe le siège social de DROUX PASCAL ?
Le siège social de DROUX PASCAL est situé 2 rue des Champs Fleuris, 71530 Crissey.
DROUX PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DROUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DROUX PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUX PASCAL.
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