DRULE JEAN-PATRICK

Active

Siren537 473 944Entrepreneur individuel97460 SAINT-PAULCréée le 01 octobre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 537 473 944, DRULE JEAN-PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2011. Elle est domiciliée Bois Rouge, 97460 Saint-Paul. Son activité principale relève du code NAF 0114Z.

Fiche d'identité de DRULE JEAN-PATRICK

INSEE

Dénomination: DRULE JEAN-PATRICK
SIREN: 537 473 944
SIRET (siège): 537 473 944 00016
N° TVA intracommunautaire: FR59537473944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 537 473 944
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0114Z
Date de création: 01 octobre 2011
Siège social: BOIS ROUGE, 97460, SAINT-PAUL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DRULE JEAN-PATRICK

Culture de la canne à sucre, Culture de fruits tropicaux et subtropicaux

Finances de DRULE JEAN-PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DRULE JEAN-PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DRULE JEAN-PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

97460 SAINT-PAULSiègeActif
537 473 944 00016 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 0114Z

Documents juridiques de DRULE JEAN-PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DRULE JEAN-PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DRULE JEAN-PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DRULE JEAN-PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DRULE JEAN-PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DRULE JEAN-PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DRULE JEAN-PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur DRULE JEAN-PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DRULE JEAN-PATRICK ?

Le numéro SIREN de DRULE JEAN-PATRICK est 537 473 944. Le SIRET de son siège social est 537 473 944 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59537473944.

Où se situe le siège social de DRULE JEAN-PATRICK ?

Le siège social de DRULE JEAN-PATRICK est situé Bois Rouge, 97460 Saint-Paul.