DS BAT
Active- Chiffre d'affaires 2017
- Non publié
- Résultat net 2017
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
DS BAT est une SARL immatriculée le 30 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 195 033. Son siège social est situé Rte de la Prade, 63320 Saint-Vincent. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z. Au titre de l'exercice clos le 30 septembre 2016, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 63,0 k€ pour une perte nette de 6,4 k€. Elle est dirigée par SEBASTIEN DESPINOY, gérant.
Fiche d'identité de DS BAT
INSEE- Dénomination
- DS BAT
- SIREN
- 538 195 033
- SIRET (siège)
- 538 195 033 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR32538195033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Clermont-Ferrand 538 195 033
- Greffe
- Clermont-Ferrand
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 30 novembre 2011
- Siège social
- RTE DE LA PRADE, 63320, SAINT-VINCENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DS BAT
Peintre travaux de plâtrerie décoration isolation cloisonnement et autres ravalement et nettoyage de façades revêtement sols et murs
Finances de DS BAT
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan | Masse salariale |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2017 | - | - | - | - | - | - | - | - |
| 2016 | 63,0 k€ | - | −6,4 k€ | −3,2 k€ | −6,3 k€ | 19,6 k€ | 37,5 k€ | 23,6 k€ |
Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2017 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 20 juin 2018
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016
Actif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Installations techniques, matériel et outillage | 1 294 € | 2 425 € |
| Autres immobilisations corporelles | 6 926 € | 8 926 € |
| TOTAL Actif immobilisé | 8 220 € | 11 351 € |
| Stocks - matières premières et approvisionnements | 2 734 € | 4 098 € |
| Clients et comptes rattachés | 4 683 € | 15 612 € |
| Autres créances | - | 512 € |
| Valeurs mobilières de placement | 10 000 € | 10 000 € |
| Disponibilités | 11 871 € | 19 766 € |
| TOTAL Actif circulant | 29 289 € | 49 989 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 37 509 € | 61 341 € |
Passif
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 3 000 € | 3 000 € |
| Réserve légale | 300 € | 300 € |
| Autres réserves | 22 683 € | 13 388 € |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | −6 377 € | 9 295 € |
| TOTAL Capitaux propres | 19 606 € | 25 983 € |
| Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 7 753 € | 10 746 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 7 005 € | 10 951 € |
| Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 1 376 € | 4 459 € |
| Dettes fiscales et sociales | 1 767 € | 9 199 € |
| TOTAL Dettes | 17 903 € | 35 357 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 37 509 € | 61 341 € |
Compte de résultat
| Poste | 2016 | 2015 |
|---|---|---|
| Production vendue - services | 62 978 € | 65 746 € |
| Chiffre d'affaires net | 62 978 € | 65 746 € |
| TOTAL Produits d'exploitation | 62 978 € | 65 746 € |
| Achats de matières premières et autres approvisionnements | 13 184 € | 10 520 € |
| Variation de stock (matières premières) | 1 364 € | 1 141 € |
| Autres achats et charges externes | 27 470 € | 14 946 € |
| Impôts, taxes et versements assimilés | 514 € | 910 € |
| Salaires et traitements | 23 611 € | 24 754 € |
| Dotations aux amortissements sur immobilisations | 3 131 € | 2 852 € |
| TOTAL Charges d'exploitation | 69 276 € | 55 125 € |
| RÉSULTAT D'EXPLOITATION | −6 298 € | 10 620 € |
| Autres intérêts et produits assimilés | 232 € | 654 € |
| TOTAL Produits financiers | 232 € | 654 € |
| Intérêts et charges assimilées | 311 € | 338 € |
| TOTAL Charges financières | 311 € | 338 € |
| RÉSULTAT FINANCIER | −79 € | 315 € |
| RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS | −6 377 € | 10 936 € |
| Impôts sur les bénéfices | - | 1 641 € |
| BÉNÉFICE OU PERTE | −6 377 € | 9 295 € |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de DS BAT
INSEEÉtablissements de DS BAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63320 SAINT-VINCENTSiègeActif
538 195 033 00021 · ouvert le 26 octobre 2011 · NAF 4334Z
- 63200 RIOMFermé
538 195 033 00013 · ouvert le 26 octobre 2011 · NAF 4334Z
Documents juridiques de DS BAT
INPIComptes annuels de DS BAT
INPIDS BAT a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de DS BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DS BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00102
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 25 juin 2024 · N° 24/00450
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DS BAT
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-12-01 · Début d'activité : 2011-10-26
- création
Date d'effet : 30 novembre 2011
Questions fréquentes sur DS BAT
Quel est le numéro SIREN de DS BAT ?
Le numéro SIREN de DS BAT est 538 195 033. Le SIRET de son siège social est 538 195 033 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32538195033.
Qui dirige DS BAT ?
DS BAT est dirigée par SEBASTIEN DESPINOY, gérant.
Quel est le chiffre d'affaires de DS BAT ?
DS BAT a déclaré un chiffre d'affaires de 63,0 k€ sur l'exercice 2016, clos le 30 septembre 2016. L'exercice se solde par une perte nette de 6,4 k€.
Où se situe le siège social de DS BAT ?
Le siège social de DS BAT est situé Rte de la Prade, 63320 Saint-Vincent.
DS BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, DS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DS BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DS BAT.
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