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DSB IMMO

Active
Siren904 304 433SAS13380 PLAN-DE-CUQUESCréée le 18 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DSB IMMO est une SAS immatriculée le 18 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 304 433. Son siège social est situé 3 Imp du Gaillardet, 13380 Plan-de-Cuques. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. Elle est dirigée par ANDRE BUSSUTIL, président de sas.

Fiche d'identité de DSB IMMO

Dénomination
DSB IMMO
SIREN
904 304 433
SIRET (siège)
904 304 433 00025
N° TVA intracommunautaire
FR45904304433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 304 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6810Z
Date de création
18 octobre 2021
Siège social
3 IMP DU GAILLARDET, 13380, PLAN-DE-CUQUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DSB IMMO

marchand de biens, l'acquisition, la vente, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de DSB IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DSB IMMO

AB

ANDRE BUSSUTIL

Président de SAS

En poste depuis avril 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 avril 2024

Anciens dirigeants (1)

FL

François LAVILLEGRAND

Président · de novembre 2022 à avril 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DSB IMMO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif

    904 304 433 00025 · ouvert le 02 avril 2024 · NAF 6810Z

  • 13380 PLAN-DE-CUQUESFermé

    904 304 433 00017 · ouvert le 23 septembre 2021 · NAF 6810Z

Documents juridiques de DSB IMMO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de DSB IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DSB IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DSB IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DSB IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DSB IMMO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DSB IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DSB IMMO

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Président : BUSSUTIL André

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Président : LAVILLEGRAND François

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2021

Questions fréquentes sur DSB IMMO

Quel est le numéro SIREN de DSB IMMO ?

Le numéro SIREN de DSB IMMO est 904 304 433. Le SIRET de son siège social est 904 304 433 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45904304433.

Qui dirige DSB IMMO ?

DSB IMMO est dirigée par ANDRE BUSSUTIL, président de sas.

Où se situe le siège social de DSB IMMO ?

Le siège social de DSB IMMO est situé 3 Imp du Gaillardet, 13380 Plan-de-Cuques.

DSB IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, DSB IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DSB IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DSB IMMO.

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