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DSC

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Siren440 819 621SARL38510 SAINT-VICTOR-DE-MORESTELCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 819 621, DSC est une SARL créée le 1er janvier 2002. Elle est domiciliée Che Departemental za, 38510 Saint-Victor-de-Morestel. Son activité principale relève du code NAF 524H.

Fiche d'identité de DSC

Dénomination
DSC
SIREN
440 819 621
SIRET (siège)
440 819 621 00010
N° TVA intracommunautaire
FR63440819621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 819 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524H
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
CHE DEPARTEMENTAL ZA, 38510, SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL
Établissements
2
Statut
Active

Finances de DSC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DSC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DSC

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 38510 SAINT-VICTOR-DE-MORESTELSiègeFermé

    440 819 621 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 524H

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé

    440 819 621 00028 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 524H

Documents juridiques de DSC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de DSC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DSC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DSC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DSC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DSC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DSC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur DSC

Quel est le numéro SIREN de DSC ?

Le numéro SIREN de DSC est 440 819 621. Le SIRET de son siège social est 440 819 621 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63440819621.

Où se situe le siège social de DSC ?

Le siège social de DSC est situé Che Departemental za, 38510 Saint-Victor-de-Morestel.

DSC est-elle toujours en activité ?

Oui, DSC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DSC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DSC.

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