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DSM METAL

Active
Siren790 496 699SAS95500 LE THILLAYCréée le 15 janvier 2013

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Documents
Capital social
5,0 k€

DSM METAL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2013, identifiée par le SIREN 790 496 699. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av de Flore, 95500 Le Thillay. DSM METAL relève du secteur travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B). Elle est dirigée par CLAUDE DUBREUIL, président de sas.

Fiche d'identité de DSM METAL

Dénomination
DSM METAL
SIREN
790 496 699
SIRET (siège)
790 496 699 00014
N° TVA intracommunautaire
FR62790496699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 496 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
15 janvier 2013
Siège social
16 AV DE FLORE, 95500, LE THILLAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DSM METAL

Tous travaux de serrurerie metallerie et soudure.

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Finances de DSM METAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DSM METAL

CD

CLAUDE DUBREUIL

Président de SAS

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DSM METAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95500 LE THILLAYSiègeActif

    790 496 699 00014 · ouvert le 21 janvier 2013 · NAF 4332B

Documents juridiques de DSM METAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2018

  • Acte

Conformité de DSM METAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DSM METAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DSM METAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DSM METAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DSM METAL

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Président : DUBREUIL Claude Daniel modification le 20 Avril 2018

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2013

Questions fréquentes sur DSM METAL

Quel est le numéro SIREN de DSM METAL ?

Le numéro SIREN de DSM METAL est 790 496 699. Le SIRET de son siège social est 790 496 699 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62790496699.

Qui dirige DSM METAL ?

DSM METAL est dirigée par CLAUDE DUBREUIL, président de sas.

Où se situe le siège social de DSM METAL ?

Le siège social de DSM METAL est situé 16 av de Flore, 95500 Le Thillay.

DSM METAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DSM METAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DSM METAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DSM METAL.