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DSNC 40

Active
Siren813 400 116SARL40500 SAINT-SEVERCréée le 08 septembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

DSNC 40 est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2015, identifiée par le SIREN 813 400 116. Son siège social est situé Rte de Mont-de-Marsan, 40500 Saint-Sever. Son activité principale relève du code NAF 4777Z. STEPHANIE CLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DSNC 40

Dénomination
DSNC 40
SIREN
813 400 116
SIRET (siège)
813 400 116 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72813400116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 400 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4777Z
Date de création
08 septembre 2015
Siège social
RTE DE MONT-DE-MARSAN, 40500, SAINT-SEVER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DSNC 40

La vente et le négoce en bijouterie, horlogerie, joaillerie, achat et vente d'ouvrages en métaux précieux, achat d'ouvrages d'occasion destinés à la refonte

Finances de DSNC 40

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DSNC 40

SC

STEPHANIE CLOT

Gérant

Depuis la création (08 septembre 2015) · 11 ans

DN

DAVID NOYERIE

Gérant

Depuis la création (08 septembre 2015) · 11 ans

Établissements de DSNC 40

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40500 SAINT-SEVERSiègeActif

    813 400 116 00014 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4777Z

  • 40000 MONT-DE-MARSANFermé

    813 400 116 00022 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 4777Z

Documents juridiques de DSNC 40

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DSNC 40

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DSNC 40. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DSNC 40

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DSNC 40. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DSNC 40 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DSNC 40 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DSNC 40

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

    Gérant : NOYERIE David ; Gérant : NOYERIE Stéphanie

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-08 · Début d'activité : 2015-10-01

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2015

Questions fréquentes sur DSNC 40

Quel est le numéro SIREN de DSNC 40 ?

Le numéro SIREN de DSNC 40 est 813 400 116. Le SIRET de son siège social est 813 400 116 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72813400116.

Qui dirige DSNC 40 ?

DSNC 40 est dirigée par STEPHANIE CLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DSNC 40 ?

Le siège social de DSNC 40 est situé Rte de Mont-de-Marsan, 40500 Saint-Sever.

DSNC 40 est-elle toujours en activité ?

Oui, DSNC 40 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DSNC 40 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DSNC 40.

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