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DT AUTOS

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Siren478 520 257SARL42340 VEAUCHETTECréée le 08 septembre 2004

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 478 520 257, DT AUTOS est une SARL créée le 8 septembre 2004. Elle est domiciliée 6 Lot la Rive, 42340 Veauchette. L'entreprise déclare le code NAF 501Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DT AUTOS

Dénomination
DT AUTOS
SIREN
478 520 257
SIRET (siège)
478 520 257 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68478520257Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 520 257
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
501Z
Date de création
08 septembre 2004
Siège social
6 LOT LA RIVE, 42340, VEAUCHETTE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DT AUTOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DT AUTOS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DT AUTOS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42340 VEAUCHETTESiègeFermé

    478 520 257 00013 · ouvert le 08 septembre 2004 · NAF 501Z

Documents juridiques de DT AUTOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2004

  • Acte

Conformité de DT AUTOS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DT AUTOS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 juillet 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 juillet 2010 · publié le 08 avril 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances Loi de 1985

Jugement du 02 mai 2008 · publié le 12 juillet 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

Avis de dépôt de l'état des créances concernant le débiteur, dossier n° 07/00044, dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Montbrison, juridiction commerciale où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

Aucune décision de justice publiée mentionnant DT AUTOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DT AUTOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DT AUTOS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant : TIRANNO Damien

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 juillet 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

    Dépôt de l'état des créances Loi de 1985 · Jugement du 2 mai 2008 · Avis de dépôt de l'état des créances concernant le débiteur, dossier n° 07/00044, dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Montbrison, juridiction commerciale où les réclamations seront recevables dans un délai de quinze jours à compter de la date de la présente publication

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2004

Questions fréquentes sur DT AUTOS

Quel est le numéro SIREN de DT AUTOS ?

Le numéro SIREN de DT AUTOS est 478 520 257. Le SIRET de son siège social est 478 520 257 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68478520257.

Où se situe le siège social de DT AUTOS ?

Le siège social de DT AUTOS est situé 6 Lot la Rive, 42340 Veauchette.

DT AUTOS est-elle toujours en activité ?

Oui, DT AUTOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DT AUTOS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DT AUTOS a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 21 juillet 2010 pour insuffisance d'actif.