DT BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 917 552 580, DT BAT est une SAS créée le 18 juillet 2022. Elle est domiciliée 30 rue Jules Bertin, 03800 Gannat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. RUBEN DIAS TADEU exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DT BAT
INSEE- Dénomination
- DT BAT
- SIREN
- 917 552 580
- SIRET (siège)
- 917 552 580 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR94917552580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 552 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 18 juillet 2022
- Siège social
- 30 RUE JULES BERTIN, 03800, GANNAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DT BAT
Électricité
Finances de DT BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DT BAT
INSEEÉtablissements de DT BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03800 GANNATSiègeActif
917 552 580 00016 · ouvert le 02 mai 2022 · NAF 4321A
Documents juridiques de DT BAT
INPIComptes annuels de DT BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DT BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DT BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DT BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 07 mai 2024 · N° 23/01702
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DT BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juillet 2022
Questions fréquentes sur DT BAT
Quel est le numéro SIREN de DT BAT ?
Le numéro SIREN de DT BAT est 917 552 580. Le SIRET de son siège social est 917 552 580 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94917552580.
Qui dirige DT BAT ?
DT BAT est dirigée par RUBEN DIAS TADEU, président de sas.
Où se situe le siège social de DT BAT ?
Le siège social de DT BAT est situé 30 rue Jules Bertin, 03800 Gannat.
DT BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, DT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DT BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DT BAT.
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