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DT BATIMENT

Active
Siren523 994 655SAS95690 Nesles-la-ValléeCréée le 28 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DT BATIMENT est une SAS immatriculée le 28 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 994 655. Elle est domiciliée 10 RUE 10 Rue Charles et Robert, 95690 Nesles-la-Vallée. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. FABRICE JEANDEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DT BATIMENT

Dénomination
DT BATIMENT
SIREN
523 994 655
SIRET (siège)
523 994 655 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37523994655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 994 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
28 juillet 2010
Siège social
10 RUE 10 Rue Charles et Robert , 95690, Nesles-la-Vallée
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DT BATIMENT

Idem activités principales

Finances de DT BATIMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DT BATIMENT

FJ

FABRICE JEANDEL

Président de SAS

Depuis la création (28 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de DT BATIMENT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95690 Nesles-la-ValléeSiègeFermé

    523 994 655 00018 · ouvert le 09 juillet 2010 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DT BATIMENT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2010

  • Acte

Comptes annuels de DT BATIMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DT BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DT BATIMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DT BATIMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DT BATIMENT. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DT BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DT BATIMENT

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2010

Questions fréquentes sur DT BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de DT BATIMENT ?

Le numéro SIREN de DT BATIMENT est 523 994 655. Le SIRET de son siège social est 523 994 655 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37523994655.

Qui dirige DT BATIMENT ?

DT BATIMENT est dirigée par FABRICE JEANDEL, président de sas.

Où se situe le siège social de DT BATIMENT ?

Le siège social de DT BATIMENT est situé 10 RUE 10 Rue Charles et Robert, 95690 Nesles-la-Vallée.

DT BATIMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, DT BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DT BATIMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DT BATIMENT.

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