DT IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 271 038, DT IMMO est une SCI créée le 19 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 CHE de Vaumalle, 07000 Veyras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DOMINIQUE TESTON, gérant.
Fiche d'identité de DT IMMO
INSEE- Dénomination
- DT IMMO
- SIREN
- 441 271 038
- SIRET (siège)
- 441 271 038 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR00441271038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 271 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juin 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mars 2002
- Siège social
- 21 CHE de Vaumalle, 07000, Veyras
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DT IMMO
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Finances de DT IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DT IMMO
INSEEBODACCGérant
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 juin 2025
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 juin 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DT IMMO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07000 VeyrasSiègeActif
441 271 038 00024 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 6820B
- 07000 PRIVASFermé
441 271 038 00016 · ouvert le 26 février 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de DT IMMO
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DT IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DT IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DT IMMO. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 mars 2025 · N° 24/02080
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DT IMMO
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEVAL Dominique Christiane ; Associé indéfiniment responsable : DEVAL Delphine, Marie, Marguerite ; Associé indéfiniment responsable : DEVAL Jérémie, Christian, André, Jacques
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- création
Date d'effet : 19 mars 2002
Questions fréquentes sur DT IMMO
Quel est le numéro SIREN de DT IMMO ?
Le numéro SIREN de DT IMMO est 441 271 038. Le SIRET de son siège social est 441 271 038 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00441271038.
Qui dirige DT IMMO ?
DT IMMO est dirigée par DOMINIQUE TESTON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DT IMMO ?
Le siège social de DT IMMO est situé 21 CHE de Vaumalle, 07000 Veyras.
DT IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, DT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DT IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DT IMMO.
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