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DT-SOL

Active
Siren830 530 408SAS92140 CLAMARTCréée le 27 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DT-SOL est une SAS immatriculée le 27 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 530 408. Elle est domiciliée 9 rue du Chateau, 92140 Clamart. Son activité principale relève du code NAF 4673B. Elle est dirigée par DENIS TOUSSAINT, président de sas.

Fiche d'identité de DT-SOL

Dénomination
DT-SOL
SIREN
830 530 408
SIRET (siège)
830 530 408 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57830530408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 530 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4673B
Date de création
27 juin 2017
Siège social
9 RUE DU CHATEAU, 92140, CLAMART
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de DT-SOL

Commercialisation de revêtement de sol.

Finances de DT-SOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DT-SOL

DT

DENIS TOUSSAINT

Président de SAS

Depuis la création (27 juin 2017) · 9 ans

Établissements de DT-SOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92140 CLAMARTSiègeActif

    830 530 408 00012 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 4673B

Documents juridiques de DT-SOL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 27 juin 2017

  • Acte

Comptes annuels de DT-SOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DT-SOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DT-SOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DT-SOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DT-SOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DT-SOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DT-SOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

  1. création

    Date d'effet : 27 juin 2017

Questions fréquentes sur DT-SOL

Quel est le numéro SIREN de DT-SOL ?

Le numéro SIREN de DT-SOL est 830 530 408. Le SIRET de son siège social est 830 530 408 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57830530408.

Qui dirige DT-SOL ?

DT-SOL est dirigée par DENIS TOUSSAINT, président de sas.

Où se situe le siège social de DT-SOL ?

Le siège social de DT-SOL est situé 9 rue du Chateau, 92140 Clamart.

DT-SOL est-elle toujours en activité ?

Oui, DT-SOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DT-SOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DT-SOL.

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