DTA FRANCILIEN
Active4311Z · Travaux de démolition
- Capital social
- 1,0 k€
DTA FRANCILIEN est une SAS immatriculée le 9 janvier 2024 sous le numéro SIREN 980 371 496. Son siège social est situé 3 ALL Mozart, 94470 Boissy-Saint-Léger. Elle exerce une activité de travaux de démolition (code NAF 4311Z). Elle est dirigée par Vasile HANDRO, président de sas.
Fiche d'identité de DTA FRANCILIEN
INSEE- Dénomination
- DTA FRANCILIEN
- SIREN
- 980 371 496
- SIRET (siège)
- 980 371 496 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR04980371496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 371 496
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4311Z - Travaux de démolition
- Date de création
- 09 janvier 2024
- Siège social
- 3 ALL Mozart, 94470, Boissy-Saint-Léger
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de DTA FRANCILIEN
Démolition, terrassement, assainissement
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Finances de DTA FRANCILIEN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DTA FRANCILIEN
INSEEÉtablissements de DTA FRANCILIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94470 Boissy-Saint-LégerSiègeActif
980 371 496 00012 · ouvert le 07 septembre 2023 · NAF 4311Z
Documents juridiques de DTA FRANCILIEN
INPIConformité de DTA FRANCILIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTA FRANCILIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DTA FRANCILIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DTA FRANCILIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DTA FRANCILIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 janvier 2024
Questions fréquentes sur DTA FRANCILIEN
Quel est le numéro SIREN de DTA FRANCILIEN ?
Le numéro SIREN de DTA FRANCILIEN est 980 371 496. Le SIRET de son siège social est 980 371 496 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04980371496.
Qui dirige DTA FRANCILIEN ?
DTA FRANCILIEN est dirigée par Vasile HANDRO, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DTA FRANCILIEN ?
Le siège social de DTA FRANCILIEN est situé 3 ALL Mozart, 94470 Boissy-Saint-Léger.
DTA FRANCILIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DTA FRANCILIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DTA FRANCILIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTA FRANCILIEN.
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