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DTBS

Active
Siren844 417 659Société civile21910 NOIRON-SOUS-GEVREYCréée le 10 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

DTBS est une société civile immatriculée le 10 décembre 2018 sous le numéro SIREN 844 417 659. Son siège social est situé 3 sentier Beauvallon, 21910 Noiron-sous-Gevrey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY MORETTI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DTBS

Dénomination
DTBS
SIREN
844 417 659
SIRET (siège)
844 417 659 00019
N° TVA intracommunautaire
FR19844417659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 417 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 décembre 2018
Siège social
3 SENTIER BEAUVALLON, 21910, NOIRON-SOUS-GEVREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DTBS

La propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de DTBS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTBS

TM

THIERRY MORETTI

Gérant

Depuis la création (10 décembre 2018) · 7 ans

T

TD DEVELOPPEMENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 décembre 2018) · 7 ans

Établissements de DTBS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21910 NOIRON-SOUS-GEVREYSiègeActif

    844 417 659 00019 · ouvert le 03 décembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de DTBS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de DTBS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTBS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTBS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTBS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-10 · Début d'activité : 2018-12-03

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2018

Questions fréquentes sur DTBS

Quel est le numéro SIREN de DTBS ?

Le numéro SIREN de DTBS est 844 417 659. Le SIRET de son siège social est 844 417 659 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19844417659.

Qui dirige DTBS ?

DTBS est dirigée par THIERRY MORETTI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DTBS ?

Le siège social de DTBS est situé 3 sentier Beauvallon, 21910 Noiron-sous-Gevrey.

DTBS est-elle toujours en activité ?

Oui, DTBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTBS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTBS.

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