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DTC

Active
Siren513 218 750SCI54890 CHAMBLEY-BUSSIERESCréée le 19 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DTC est une SCI immatriculée le 19 juin 2009 sous le numéro SIREN 513 218 750. Son siège social est situé 6 rue Giroux, 54890 Chambley-Bussieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CECILE BOURSON en qualité de autre.

Fiche d'identité de DTC

Dénomination
DTC
SIREN
513 218 750
SIRET (siège)
513 218 750 00018
N° TVA intracommunautaire
FR94513218750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 218 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 2009
Siège social
6 RUE GIROUX, 54890, CHAMBLEY-BUSSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DTC

L'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente et la location de tous immeubles bâtis ou non bâtis, biens et droits immobiliers, droits sociaux donnant vocation à des biens et droits immobiliers, ainsi que leur administration et exploitation

Finances de DTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTC

CB

CECILE BOURSON

Autre

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

GD

GUILLAUME DUPUY

Autre

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

AD

ALEXANDRE DUPUY

Autre

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

TD

THIERRY DUPUY

Autre

Depuis la création (19 juin 2009) · 17 ans

Établissements de DTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54890 CHAMBLEY-BUSSIERESSiègeActif

    513 218 750 00018 · ouvert le 18 mai 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de DTC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de DTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2009-06-19 · Début d'activité : 2009-05-18

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2009

Questions fréquentes sur DTC

Quel est le numéro SIREN de DTC ?

Le numéro SIREN de DTC est 513 218 750. Le SIRET de son siège social est 513 218 750 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94513218750.

Qui dirige DTC ?

DTC est dirigée par CECILE BOURSON, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DTC ?

Le siège social de DTC est situé 6 rue Giroux, 54890 Chambley-Bussieres.

DTC est-elle toujours en activité ?

Oui, DTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTC.

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