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DTC

Active
Siren820 986 446SCI52310 VIEVILLECréée le 17 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

DTC est une SCI immatriculée le 17 juin 2016 sous le numéro SIREN 820 986 446. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue de la Fontaine, 52310 Vieville. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PAULINE HEMONNOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DTC

Dénomination
DTC
SIREN
820 986 446
SIRET (siège)
820 986 446 00020
N° TVA intracommunautaire
FR49820986446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 986 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juin 2016
Siège social
34 RUE DE LA FONTAINE, 52310, VIEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DTC

Acquisition de tous biens immobiliers, proriété, administration, gestion et exploitation par location ou autrement de tous terrains ou construction en France, ainsi que tous biens de droits immobliers dont la société pourrait devenir propriétaire ultérieurement.

Finances de DTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTC

PH

PAULINE HEMONNOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juin 2016) · 10 ans

BM

BRUNO MARGERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52310 VIEVILLESiègeActif

    820 986 446 00020 · ouvert le 10 octobre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de DTC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de DTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HEMONNOT Pauline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARGERARD Bruno, Fernand, Louis

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-06-17 · Début d'activité : 2016-06-14

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2016

Questions fréquentes sur DTC

Quel est le numéro SIREN de DTC ?

Le numéro SIREN de DTC est 820 986 446. Le SIRET de son siège social est 820 986 446 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49820986446.

Qui dirige DTC ?

DTC est dirigée par PAULINE HEMONNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DTC ?

Le siège social de DTC est situé 34 rue de la Fontaine, 52310 Vieville.

DTC est-elle toujours en activité ?

Oui, DTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTC.

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