CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

DTC est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2019, identifiée par le SIREN 849 204 920. Son siège social est situé La Morandiere Zac, 01240 Certines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z. DAVID DOUILLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DTC

Dénomination
DTC
SIREN
849 204 920
SIRET (siège)
849 204 920 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79849204920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 204 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 août 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
18 mars 2019
Siège social
LA MORANDIERE ZAC, 01240, CERTINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DTC

Courtage en assurances

Finances de DTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTC

DD

DAVID DOUILLET

Gérant

Depuis la création (18 mars 2019) · 7 ans

Établissements de DTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01240 CERTINESSiègeActif

    849 204 920 00011 · ouvert le 08 mars 2019 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DTC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2024

  • Acte

Dépôt du 19 août 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2019

  • Acte

Comptes annuels de DTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTC

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-03-18 · Début d'activité : 2019-03-08

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2019

Questions fréquentes sur DTC

Quel est le numéro SIREN de DTC ?

Le numéro SIREN de DTC est 849 204 920. Le SIRET de son siège social est 849 204 920 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79849204920.

Qui dirige DTC ?

DTC est dirigée par DAVID DOUILLET, gérant.

Où se situe le siège social de DTC ?

Le siège social de DTC est situé La Morandiere Zac, 01240 Certines.

DTC est-elle toujours en activité ?

Oui, DTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTC.