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DTCL

Active
Siren534 663 109SCI89340 VILLENEUVE-LA-GUYARDCréée le 15 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DTCL est une SCI immatriculée le 15 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 663 109. Son siège social est situé za la Garenne, 89340 Villeneuve-la-Guyard. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par FREDERIC VASSEUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DTCL

Dénomination
DTCL
SIREN
534 663 109
SIRET (siège)
534 663 109 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55534663109Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 663 109
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
15 septembre 2011
Siège social
ZA LA GARENNE, 89340, VILLENEUVE-LA-GUYARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DTCL

Gestion d'immeuble.

Finances de DTCL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTCL

FV

FREDERIC VASSEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2011) · 15 ans

A

ASM

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de DTCL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89340 VILLENEUVE-LA-GUYARDSiègeActif

    534 663 109 00013 · ouvert le 04 août 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de DTCL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2014

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de DTCL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTCL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTCL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTCL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTCL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTCL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-09-15 · Début d'activité : 2011-08-04

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2011

Questions fréquentes sur DTCL

Quel est le numéro SIREN de DTCL ?

Le numéro SIREN de DTCL est 534 663 109. Le SIRET de son siège social est 534 663 109 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55534663109.

Qui dirige DTCL ?

DTCL est dirigée par FREDERIC VASSEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DTCL ?

Le siège social de DTCL est situé za la Garenne, 89340 Villeneuve-la-Guyard.

DTCL est-elle toujours en activité ?

Oui, DTCL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTCL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTCL.

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