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DTCY SPRL

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Siren900 402 744Société étrangère 7534 MAULDECréée le 01 septembre 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 900 402 744, DTCY SPRL est une société étrangère créée le 1er septembre 2012. Elle est domiciliée 22 B rue Mansart, 7534 Maulde. DTCY SPRL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de DTCY SPRL

Dénomination
DTCY SPRL
SIREN
900 402 744
SIRET (siège)
900 402 744 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65900402744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 402 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 septembre 2012
Siège social
22 B RUE MANSART, 7534 MAULDE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de DTCY SPRL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTCY SPRL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DTCY SPRL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 7534 MAULDESiègeActif

    900 402 744 00016 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de DTCY SPRL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de DTCY SPRL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTCY SPRL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DTCY SPRL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DTCY SPRL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DTCY SPRL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2012

Questions fréquentes sur DTCY SPRL

Quel est le numéro SIREN de DTCY SPRL ?

Le numéro SIREN de DTCY SPRL est 900 402 744. Le SIRET de son siège social est 900 402 744 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65900402744.

Où se situe le siège social de DTCY SPRL ?

Le siège social de DTCY SPRL est situé 22 B rue Mansart, 7534 Maulde.

DTCY SPRL est-elle toujours en activité ?

Oui, DTCY SPRL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTCY SPRL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTCY SPRL.

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