DTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DTEM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2009, identifiée par le SIREN 512 083 668. Son siège social est situé 18 av de la Concorde, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 4791A comme activité principale.
Fiche d'identité de DTEM
INSEE- Dénomination
- DTEM
- SIREN
- 512 083 668
- SIRET (siège)
- 512 083 668 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33512083668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 083 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4791A
- Date de création
- 01 mai 2009
- Siège social
- 18 AV DE LA CONCORDE, 21000, DIJON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de DTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DTEM
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de mai 2009 à avril 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DTEM
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 21000 DIJONSiègeFermé
512 083 668 00016 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 4791A
- 21000 DIJONFermé
512 083 668 00024 · ouvert le 30 août 2010 · NAF 4791A
Documents juridiques de DTEM
INPIComptes annuels de DTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DTEM. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 07 octobre 2024 · N° 23/00841
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DTEM
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : FOURNIER Fabien, Michel
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-29 · Début d'activité : 2009-05-01
- création
Date d'effet : 01 mai 2009
Questions fréquentes sur DTEM
Quel est le numéro SIREN de DTEM ?
Le numéro SIREN de DTEM est 512 083 668. Le SIRET de son siège social est 512 083 668 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33512083668.
Où se situe le siège social de DTEM ?
Le siège social de DTEM est situé 18 av de la Concorde, 21000 Dijon.
DTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, DTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTEM.
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