CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DTEM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2009, identifiée par le SIREN 512 083 668. Son siège social est situé 18 av de la Concorde, 21000 Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 4791A comme activité principale.

Fiche d'identité de DTEM

Dénomination
DTEM
SIREN
512 083 668
SIRET (siège)
512 083 668 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33512083668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 083 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4791A
Date de création
01 mai 2009
Siège social
18 AV DE LA CONCORDE, 21000, DIJON
Établissements
2
Statut
Active

Finances de DTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTEM

Anciens dirigeants (1)

FF

Fabien Michel FOURNIER

Gérant(e) · de mai 2009 à avril 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DTEM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeFermé

    512 083 668 00016 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 4791A

  • 21000 DIJONFermé

    512 083 668 00024 · ouvert le 30 août 2010 · NAF 4791A

Documents juridiques de DTEM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de DTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DTEM. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTEM

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : FOURNIER Fabien, Michel

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-29 · Début d'activité : 2009-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2009

Questions fréquentes sur DTEM

Quel est le numéro SIREN de DTEM ?

Le numéro SIREN de DTEM est 512 083 668. Le SIRET de son siège social est 512 083 668 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33512083668.

Où se situe le siège social de DTEM ?

Le siège social de DTEM est situé 18 av de la Concorde, 21000 Dijon.

DTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, DTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTEM.