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DTM

Active
Siren498 527 647571039150 SAINT-PIERRECréée le 21 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

DTM est une 5710 immatriculée le 21 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 527 647. Elle est domiciliée 4 zi les Combes, 39150 Saint-Pierre. Son activité principale relève du code NAF 7120B. Elle est dirigée par DTM CONSEILS ET FORMATIONS, président de sas.

Fiche d'identité de DTM

Dénomination
DTM
SIREN
498 527 647
SIRET (siège)
498 527 647 00040
N° TVA intracommunautaire
FR93498527647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 527 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
7120B
Date de création
21 juin 2007
Siège social
4 ZI LES COMBES, 39150, SAINT-PIERRE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DTM

Se reporter aux statuts.

Finances de DTM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTM

D

DTM CONSEILS ET FORMATIONS

Président de SAS

En poste depuis mai 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DTM

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 39150 SAINT-PIERRESiègeActif

    498 527 647 00040 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 7120B

  • 39150 FORT-DU-PLASNEFermé

    498 527 647 00016 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 7120B

  • 01440 VIRIATFermé

    498 527 647 00024 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 7120B

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    498 527 647 00032 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 7120B

Documents juridiques de DTM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 16 février 2017

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de DTM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTM

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    DANJOU Philippe Louis nom d'usage : DANJOU n'est plus gérant. Sté par actions simplifiée DTM CONSEILS ET FORMATIONS devient président

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2007

Marques déposées par DTM

DTM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • INFILTRO BAT

    N° 4161887 · Déposée le 04 mars 2015 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 41, 42 · expirée le 04 mars 2025

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de DTM

1 marché public a été notifié à DTM et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 67,4 k€.

  • COMMISSIONNEMENT ÉNERGÉTIQUE 6 RUE DÉPARTEMENT PARIS 19ÈME

    VILLE DE PARIS (MAIRIE) · notifié le 13 janvier 2022 · 42 mois

    67,4 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur DTM

Quel est le numéro SIREN de DTM ?

Le numéro SIREN de DTM est 498 527 647. Le SIRET de son siège social est 498 527 647 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93498527647.

Qui dirige DTM ?

DTM est dirigée par DTM CONSEILS ET FORMATIONS, président de sas.

Où se situe le siège social de DTM ?

Le siège social de DTM est situé 4 zi les Combes, 39150 Saint-Pierre.

DTM est-elle toujours en activité ?

Oui, DTM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTM.

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