CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 992 212 969, DTS est une 5710 créée le 21 octobre 2025. Elle est domiciliée 14 IMP de la DOLCE VITA, 83600 Fréjus. Son activité principale relève du code NAF 4334Z. Jean-François Senecaille exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DTS

Dénomination
DTS
SIREN
992 212 969
SIRET (siège)
992 212 969 00024
N° TVA intracommunautaire
FR16992212969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 212 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 février 2026
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
21 octobre 2025
Siège social
14 IMP de la DOLCE VITA, 83600, Fréjus
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DTS

La réalisation de travaux de peinture de bâtiments et/ou industriels

Finances de DTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTS

JS

Jean-François Senecaille

Président de SAS

Depuis la création (21 octobre 2025) · 1 an

ML

Marilou La Rocca

Directeur général

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2025

Anciens dirigeants (1)

MR

Maxime, Jean, Christian ROUMIER

Directeur général · de octobre 2025 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DTS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83600 FréjusSiègeActif

    992 212 969 00024 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 4334Z

  • 83600 FréjusFermé

    992 212 969 00016 · ouvert le 03 octobre 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de DTS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de DTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Président : SENECAILLE Jean-Francois, Emile, Auguste ; Directeur général : LA ROCCA Marilou, Johanna, Paule

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-06 · Début d'activité : 2025-10-03

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2025

Questions fréquentes sur DTS

Quel est le numéro SIREN de DTS ?

Le numéro SIREN de DTS est 992 212 969. Le SIRET de son siège social est 992 212 969 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16992212969.

Qui dirige DTS ?

DTS est dirigée par Jean-François Senecaille, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DTS ?

Le siège social de DTS est situé 14 IMP de la DOLCE VITA, 83600 Fréjus.

DTS est-elle toujours en activité ?

Oui, DTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTS.