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DU BAS DE MONT

Active
Siren327 516 746Société civile55250 NUBECOURTCréée le 05 juillet 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
147 k€

DU BAS DE MONT est une société civile immatriculée le 5 juillet 1983 sous le numéro SIREN 327 516 746. Elle est domiciliée 6 rue de l'Eglise, 55250 Nubecourt. DU BAS DE MONT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par Didier HARMAND, gérant.

Fiche d'identité de DU BAS DE MONT

Dénomination
DU BAS DE MONT
SIREN
327 516 746
SIRET (siège)
327 516 746 00036
N° TVA intracommunautaire
FR02327516746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 516 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
147 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
05 juillet 1983
Siège social
6 RUE DE L'EGLISE, 55250, NUBECOURT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DU BAS DE MONT

Exploitation de biens agricoles, activités annexes et accessoires spécialement prévues par la loi ou les réglements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DU BAS DE MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU BAS DE MONT

DH

Didier HARMAND

Gérant

En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2024

SA

Sébastien ANDRE

Associé commandité

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU BAS DE MONT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55250 NUBECOURTSiègeActif

    327 516 746 00036 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 0111Z

  • 55220 HEIPPESFermé

    327 516 746 00010 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 011A

Documents juridiques de DU BAS DE MONT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2024

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1999

  • Acte

Conformité de DU BAS DE MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BAS DE MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BAS DE MONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BAS DE MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU BAS DE MONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    HARMAND Dominique Daniel nom d'usage : HARMAND n'est plus gérant. HARMAND Didier nom d'usage : HARMAND devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1983

Questions fréquentes sur DU BAS DE MONT

Quel est le numéro SIREN de DU BAS DE MONT ?

Le numéro SIREN de DU BAS DE MONT est 327 516 746. Le SIRET de son siège social est 327 516 746 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02327516746.

Qui dirige DU BAS DE MONT ?

DU BAS DE MONT est dirigée par Didier HARMAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU BAS DE MONT ?

Le siège social de DU BAS DE MONT est situé 6 rue de l'Eglise, 55250 Nubecourt.

DU BAS DE MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BAS DE MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BAS DE MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BAS DE MONT.

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