DU BAS DE MONT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 147 k€
DU BAS DE MONT est une société civile immatriculée le 5 juillet 1983 sous le numéro SIREN 327 516 746. Elle est domiciliée 6 rue de l'Eglise, 55250 Nubecourt. DU BAS DE MONT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par Didier HARMAND, gérant.
Fiche d'identité de DU BAS DE MONT
INSEE- Dénomination
- DU BAS DE MONT
- SIREN
- 327 516 746
- SIRET (siège)
- 327 516 746 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR02327516746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 516 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 147 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 05 juillet 1983
- Siège social
- 6 RUE DE L'EGLISE, 55250, NUBECOURT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DU BAS DE MONT
Exploitation de biens agricoles, activités annexes et accessoires spécialement prévues par la loi ou les réglements
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Finances de DU BAS DE MONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU BAS DE MONT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2024
Associé commandité
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DU BAS DE MONT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 55250 NUBECOURTSiègeActif
327 516 746 00036 · ouvert le 31 décembre 2023 · NAF 0111Z
- 55220 HEIPPESFermé
327 516 746 00010 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 011A
Documents juridiques de DU BAS DE MONT
INPIConformité de DU BAS DE MONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BAS DE MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BAS DE MONT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU BAS DE MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU BAS DE MONT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc
HARMAND Dominique Daniel nom d'usage : HARMAND n'est plus gérant. HARMAND Didier nom d'usage : HARMAND devient gérant
- création
Date d'effet : 05 juillet 1983
Questions fréquentes sur DU BAS DE MONT
Quel est le numéro SIREN de DU BAS DE MONT ?
Le numéro SIREN de DU BAS DE MONT est 327 516 746. Le SIRET de son siège social est 327 516 746 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02327516746.
Qui dirige DU BAS DE MONT ?
DU BAS DE MONT est dirigée par Didier HARMAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU BAS DE MONT ?
Le siège social de DU BAS DE MONT est situé 6 rue de l'Eglise, 55250 Nubecourt.
DU BAS DE MONT est-elle toujours en activité ?
Oui, DU BAS DE MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU BAS DE MONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BAS DE MONT.
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