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DU BAS DE ROSSELOT

Active
Siren329 950 372Société civile25430 VellevansCréée le 01 juin 1984

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
56,7 k€

DU BAS DE ROSSELOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1984, identifiée par le SIREN 329 950 372. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RTE des Alloz, 25430 Vellevans. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par Alexis GIRARDOT, gérant.

Fiche d'identité de DU BAS DE ROSSELOT

Dénomination
DU BAS DE ROSSELOT
SIREN
329 950 372
SIRET (siège)
329 950 372 00022
N° TVA intracommunautaire
FR78329950372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 950 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
56 741,52 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 juin 1984
Siège social
3 RTE des Alloz, 25430, Vellevans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DU BAS DE ROSSELOT

Exploitation de biens agricoles

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Finances de DU BAS DE ROSSELOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU BAS DE ROSSELOT

AG

Alexis GIRARDOT

Gérant

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2024

PM

Philippe MOUCHET

Gérant

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DU BAS DE ROSSELOT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25430 VellevansSiègeActif

    329 950 372 00022 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 0141Z

  • 25430 VellevansFermé

    329 950 372 00014 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DU BAS DE ROSSELOT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 15 avril 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de DU BAS DE ROSSELOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BAS DE ROSSELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BAS DE ROSSELOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BAS DE ROSSELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU BAS DE ROSSELOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant : MOUCHET Philippe ; Gérant : GIRARDOT Alexis

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1984

Questions fréquentes sur DU BAS DE ROSSELOT

Quel est le numéro SIREN de DU BAS DE ROSSELOT ?

Le numéro SIREN de DU BAS DE ROSSELOT est 329 950 372. Le SIRET de son siège social est 329 950 372 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78329950372.

Qui dirige DU BAS DE ROSSELOT ?

DU BAS DE ROSSELOT est dirigée par Alexis GIRARDOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU BAS DE ROSSELOT ?

Le siège social de DU BAS DE ROSSELOT est situé 3 RTE des Alloz, 25430 Vellevans.

DU BAS DE ROSSELOT est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BAS DE ROSSELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BAS DE ROSSELOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BAS DE ROSSELOT.